PROGRAMME E858 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME NOVATRIS (UHA) : FORMATION D'INTERVENANTS BILINGUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/07/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE CONRAD ALEXANDRE GERARD À MASEVAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/07/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSFERT DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL DE FERRETTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/07/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/07/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 DEUXIEME LISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/07/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/07/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin